Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l'association CPTS Terres de Charente (Communauté Professionnelle Territoriale de Santé).

Siège social : 138 avenue de la république, 16170 Rouillac

SIREN : 902 829 365

Email : contact@cpts-terresdecharente.org

Directeur de la publication : Gaelle CHAUVEAU (Co-présidente)

2. Hébergement

Hébergement applicatif (Site Web) :

IONOS SARL
7, place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : +33 9 70 80 89 11

Hébergement des données de santé (HDS) :

Les données de santé collectées via le formulaire "Trouver un médecin" sont stockées sur une infrastructure dédiée et sécurisée fournie par :
Scalingo SAS
15 avenue du Rhin, 67100 Strasbourg, France
Certification HDS (Hébergeur de Données de Santé) conforme à l'article L. 1111-8 du Code de la santé publique.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

4. Responsabilité

La CPTS Terres de Charente s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.